Mentions légales

Propriétaire responsable de l’édition :

Maryse Vitrail

6 rue des mésanges 16110 PRANZAC
Enregistré au registre des métiers d’art de la Charente N°siret 853 999 746 00011

Hébergement

OVH.COM

Webmastering

DAYRIES sas www.dayries.com

PROPRIETE INTELLECTUELLE – DROITS CONCEDES AUX UTILISATEURS

L’utilisateur du site www.maryse-vitrail.fr s’interdit de reproduire et/ou d’utiliser les marques et logos présents sur le site, ainsi que de modifier, copier, traduire, reproduire, vendre, publier, exploiter et diffuser dans un format numérique ou autre, tout ou partie des informations, textes, photos, images, vidéos et données présents sur le site, qui constituent des œuvres au sens des dispositions de l’article L112-1 du code de la propriété intellectuelle.

La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.